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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES
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AQUANIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUANIS
LES COMPTOIRS MODERNES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1702208
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2011

Présentation de la marque AQUANIS

Déposée le 12 août 1991 par la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1, place du Gué-de-Maulny, 72000 LE MANS (dossier no 2203332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2203332) - France.

La marque AQUANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUANIS est expirée depuis le 12 août 2011.

LES COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD , Wild Scott Scotch Whisky , IRIS MAG , BRADENBRAU , BRADEN'S PUB , PRIMEIRA CUBA , VEUVE VAUGRENET , CHEZ STOC UN CLIENT C'EST SACRE , LES CELLIERS DES EMOUCHEAUX , ONLY


LES COMPTOIRS MODERNES (société anonyme) - 1, place du Gué-de-Maulny, 72000 LE MANS (dossier no 2203332) - France - SIREN 575450317


NOVAMARK - (dossier no 2203332) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2203332 - Publication au BOPI 2000-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 30 mai 1994 - Transmission de propriété n°172929 - Publication au BOPI 1994-05-30

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